Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.H.A.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VAUCLUSE (CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE), Chambre Consulaire : Etablissement public

Numéro de dépôt :
3833535
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
E.H.A. de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE VAUCLUSE (CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE

Présentation de la marque E.H.A.

Déposée le 20 mai 2011 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VAUCLUSE (CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.H.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VAUCLUSE (CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE domicilié(e) 46 COURS JEAN JAURES - 84008 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 400 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE HOTELIERE D'AVIGNON domicilié(e) 0 ALLEE DES FENAISONS - 84032 - AVIGNON - France.

La marque E.H.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.H.A. est expirée depuis le 20 mai 2021.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VAUCLUSE (CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : I.S.A.R.D. , I.S.A.R. Rhône-Alpes , EUROSERVICES 92 , Cook-Designer en Art Culinaire , CE FOR TEC CENTRE DE FORMATION DES TECHNICIENS DU COMMERCE , TOURIS'DIAG , PLATE-FORME DE L'AGRO-EXCELLENCE , IFOSPORT , RIST , LE MOIS DE L'ENTREPRISE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VAUCLUSE (CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE), Chambre Consulaire : Etablissement public - 46 COURS JEAN JAURES - 84008 - AVIGNON - France - SIREN 188400014


ECOLE HOTELIERE D'AVIGNON - 0 ALLEE DES FENAISONS - 84032 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Ecole hôtelière d'Avignon.